Voici les mentions légales avec les informations fournies pour Anthemis Cosmétique :
Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://anthemis-cosmetique.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
2. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Anthemis Cosmétique
Siège social : 14 Le Mesnil Ours, 50420 Tessy Bocage
Téléphone : 06 09 54 37 92
Adresse e-mail : contact@anthemis-cosmetique.fr
Forme juridique : entreprise individuel
Numéro d’immatriculation :98036251100019
Directeur de publication : sandra vionnet
3. Hébergement
Le site https://anthemis-cosmetique.fr/ est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : ionos
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Anthemis Cosmétique est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Anthemis Cosmétique.
5. Limitations de responsabilité
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6. Gestion des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site https://anthemis-cosmetique.fr/ sont nécessaires pour le traitement des commandes et la gestion des relations avec les clients. Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion des commandes et des relations commerciales.
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7. Liens hypertextes et cookies
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://anthemis-cosmetique.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Coutances, le tribunal de la région de Tessy Bocage.
9. Contact
Pour signaler un contenu inapproprié ou pour toute demande d’information, vous pouvez contacter l’administrateur du site à :
Adresse e-mail : contact@anthemis-cosmetique.fr
Téléphone : 06 09 54 37 92